Lancement des petits-déjeuners “Wake up (with) Arbitration!” : merci à nos tout premiers invités!

Le 10 octobre 2012 s’est tenue au sein du cabinet K&L Gates la première table ronde “Wake up (with) Arbitration!”, que Carole Malinvaud et Andrea Carlevaris nous ont fait le plaisir d’animer.

Nos deux intervenants ont tout d’abord chacun présenté leur position sur le thème « Gagne-t-on une affaire lors de l’audience ? », l’un par l’affirmative et l’autre par la négative (positions qui leur avaient été assignées par l’équipe organisatrice).

Ces présentations ont ensuite conduit à un débat et des discussions animés où chacun a pu exprimer ses impressions et poser des questions.

Ainsi, rapidement, la discussion s’est tournée vers la différence de conceptions de l’intérêt d’une audience entre les conseils et les arbitres: les premiers, armés de moyens de plus en plus en sophistiqués, voulant convaincre … à tout prix et les seconds, souvent bien plus seuls, souhaitant comprendre avec un regard le plus objectif possible.

A été souligné ensuite que dans ce contexte, les conseils surestiment souvent la capacité d’absorption du tribunal arbitral. Nos intervenants et participants ont alors décrit des exemples de plaidoiries interminables, ponctuées de renvois multiples et peu éclairants aux pièces, ou encore accompagnées de supports visuelssurchargés d’information et commentés des heures durant.

A été également abordé le « courage » nécessaire des conseils dans leur façon d’aborder l’audience. En effet, si l’audience et les plaidoiries sont l’une des rares occasions pour les parties et leurs conseils de se retrouver face aux arbitres, elles ne sont cependant véritablement utiles que lorsqu’elles sont menées courageusement, à charge notamment pour les conseils:

  • d’éviter la redite exhaustive et fastidieuse des écritures pour se focaliser sur l’essentiel;
  • d’oser laisser de côté des faits ou des arguments qui ne sont pas les plus cruciaux, permettant ainsi  aux plaidoiries de gagner en efficacité (ce qui suppose – et ce n’est pas toujours chose aisée – que les conseils aient préalablement convaincu leurs clients qu’il s’agit de la meilleure stratégie) ;
  • de ne pas hésiter à demander au tribunal arbitral, lors des pre-hearing conference calls, les points sur lesquels ils estiment utiles que les parties s’expriment prioritairement;
  • de faire plaider plusieurs avocats d’une même équipe, afin de préserver une attention soutenue du tribunal arbitral tout au long de l’audience.

A l’occasion de la présentation de la position négative, c’est-à-dire qu’un arbitrage ne se gagne pas nécessairement à l’audience, a été abordée une question que de nombreux conseils se posent : arrive-t-il fréquemment que les arbitres aient déjà une idée très précise de l’issue du litige avant même que ne se tienne l’audience (d’après  la simple lecture des écritures et pièces des parties)?

Anecdotes à l’appui, il a été démontré que les succès – ou échecs – d’audience (en particulier dans le cadre de cross examination de témoins), n’ont parfois pas la portée escomptée (ou redoutée) sur l’issue du litige.

D’autres questions ont également été posées et débattues pendant l’heure de discussion, de manière très libre et interactive,  et notamment :

  • Comment les arbitres préparent-ils les audiences ?
  • Dans quelle mesure les arbitres doivent-ils suppléer la carence des parties quand celles-ci ne soulèvent pas des points qui pourraient pourtant être déterminants pour l’issue du litige (en particulier dans des hypothèses d’inégalité des armes entre les parties) ?
  • Quid des affaires où le tribunal arbitral en vient à soupçonner que les parties lui taisent volontairement certains aspects du litige ?
  • Quelle est l’efficacité d’outils tels que les transcripts, closing statements, post-hearing briefs, slides, mock trials ?

Un grand merci à nos intervenants et participants qui par leurs contributions ont rendu cette première édition  passionnante et véritablement interactive !

Si vous souhaitez vous inscrire à l’une de nos prochaines tables rondes (attention au nombre limité de places !), envoyez nous un email à : contact@wakeupwitharbitration.com.

Retrouvez-nous sur notre groupe Linkedin “Wake up (with) Arbitration!”.

A très bientôt !

L’équipe de “Wake up (with) Arbitration!”

Valence Borgia, Beatriz Burghetto, Caroline Duclercq

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